Réglement intérieur

ARTICLE 1

Le règlement intérieur a pour objet de préciser et compléter les statuts de l’association « Ussel Poker Club » (UPC19). Il est établi par le Conseil d’Administration, conformément à l’article 14 desdits statuts puis approuvé par l’assemblée générale.
Il peut être modifié par le Conseil d’Administration sur proposition de ses membres.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait au fonctionnement pratique des activités de l’association.


ARTICLE 2

L’adhésion à UPC19 est annuelle et concerne l’année civile. La cotisation est donc exigible au 1er janvier de l’année d’adhésion et doit être réglée avant le 31 janvier conformément aux statuts de l’association.
L’adhésion n’est pas remboursable et reste acquise à l’association.
Il est possible d’assister à une soirée poker sans être membre de l’association avant de décider d’adhérer au club. Cette participation doit être acceptée par le Président ou un membre du bureau.


ARTICLE 3

L’admission à UPC19 est soumise à parrainage. Toutefois, les membres du Bureau ont la possibilité de refuser une demande après l’avoir examinée.
Toute demande d’adhésion doit faire l’objet d’un bulletin dûment rempli. L’adhésion est considérée comme définitive lorsque la cotisation est encaissée.
Les mineurs de moins de 18 ans ne sont pas admis.


ARTICLE 4

L’éthique du club est la suivante :

- Conformément à la Loi française, toute mise en argent est strictement interdite dans le cadre ou sous le nom de l’association. Le non-respect de ce point de règlement entraîne l’exclusion immédiate de l’association ;
- Respect des statuts et du règlement intérieur ;
- Respect et maintien en parfait état des locaux et/ou matériels mis àdisposition de l’association ;
- Toute tricherie est interdite et sera sanctionnée ;
- Respect de l’adversaire ;
- Avoir un esprit de fair-play et de bonne humeur et rester humble.


ARTICLE 5

Un membre peut être exclu pour non-respect des règles suivantes :

- Non-respect de la législation en vigueur sur le poker
- Non-respect des statuts ou du règlement intérieur ;
- Non-paiement de la cotisation dans le mois suivant la date d’exigibilité ;
- Détérioration du matériel ou des locaux mis à disposition ;
- Comportement dangereux ;
- Propos désobligeants envers d’autres membres ;
- Comportement non conforme à l’éthique de l’association.

L‘exclusion est prononcée par le bureau, après avoir entendu les explications du membre contre lequel la procédure d’exclusion est engagée. Le membre sera convoqué par lettre recommandée avec accusée de réception quinze jours avant cette réunion. Cette lettre comportera les motifs de convocation.


ARTICLE 6

La qualité de membre se perd par :

- Décès ;
- Démission (après en avoir informé le bureau par lettre recommandée) ;
- Non-renouvellement de la cotisation ;
- Radiation de l’association pour motif de l’article 5 du présent règlement.


ARTICLE 7

Pour des raisons de responsabilité, une épreuve « Live » ne peut avoir lieu que si au moins 1 membre du Bureau ou 2 du CA (par délégation) est présent.


ARTICLE 8

L’association ne saurait être tenue pour responsable en cas de vol ou de perte d’effets personnels lors des diverses rencontres et manifestations qu’elle organise.


ARTICLE 9

La source unique d’informations concernant la vie courante du club est le site/forum internet : http://usselpokerclub.forumactif.fr